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Conditions générales de ventes Xenon Discount CGV |  | Conditions générales de ventes sur Xenon-discount.com
Nos ventes sont régies par les présentes conditions générales qui prévalent sur toute condition d'achat de l'acquéreur sauf dérogation écrite de notre part. Le simple fait de passer commande implique l'adhésion entière et sans réserve de l'acheteur aux présentes. Lorsqu'un devis est établi par nous, il constitue les conditions particulières de modifier ou compléter les présentes.
COMMANDES Xenon-discount.com
Les commandes par chèque ne sont prises en compte qu'à réception d'un bon de commande a (télécharger sur le site) dûment remplie et visiblement signé, transmis par courrier accompagné du règlement dans sa totalité. Pour le règlement par CB les commandes sont prise en compte immédiatement et expédier le lendemain de l'achat.
TARIF Xenon-discount.com
Nos prix sont établis selon les conditions économiques et taxes en vigueur au moment de l'apparition du catalogue. Nos prix s'entendent TTC . Pour les envois en métropole selon tarif général. Les expéditions à destination autre que la métropole feront l'objet d'un devis.
HOMOLOGATION Xenon-discount.com
Certaine pièce que nous distribuons sont prévues pour augmenter ou modifier les performances du véhicule dans le but exclusif d'une utilisation en compétition. De ce fait, les pièces modifient le caractère du véhicule par rapport à son homologation sur le territoire Français et Européen. La législation prévoit que les véhicules équipés d'origine de système Xénon soient pourvus d'un correcteur d'assiette et de lave-phares. Sans ces équipements l'utilisation d'un système Xénon est interdite sur route ouverte.
PRODUITS Xenon-discount.com
Les caractéristiques figurant à notre catalogue ne sont données qu'à titre indicatif xenon-discount.com se réserve le droit de modifier ou de retirer de la vente, tout élément technique ou produit figurant au catalogue, à tout moment et sans préavis. Ni obligation d'apporter les mêmes modifications aux marchandises commandées antérieurement.
DELAIS Xenon-discount.com
Le délai de livraison en 48h n'est donnés qu'à titre indicatif sous réserve des produits en stock et au bon fonctionnement du transporteur. Aucune annulation ni indemnité ne peut être réclamée pour retard de livraison. L'acquéreur pourra toutefois demander l'annulation de sa commande et le remboursement des acomptes versés si les matériels ne peuvent être livrés dans les trois mois de la date convenue.
LIVRAISON Xenon-discount.com
Les marchandises voyagent aux risques et périls du destinataire. Notre responsabilité ne se trouve pas engagée en cas de retard de livraison, de pertes, de manquants ou d'avaries. De ce fait, les réserves prévues par la loi doivent être prises par le destinataire à la réception des marchandises. Sans entente préalable, nous n'acceptons pas de retour de marchandises. En cas d'accord, celles-ci doivent être retournées en port payé et la reprise s'effectue moyennant un abattement de 20% minimum sur les conditions d'achat habituelles. Pour des cas spéciaux, nous nous réservons le soin de facturer les emballages. Tout retour non valablement motivé de pièces non utilisées fera l'objet d'un abattement supplémentaire de 15% minimum sur les conditions habituelles, pour frais de remise en stock. Les réclamations éventuelles devront nous être adressées par écrit dans les huit jours suivant la réception de la marchandise, et avant son utilisation. En cas de retour de marchandises, celui-ci se fera, après notre accord, aux frais et risques de l'acquéreur. Le retour d'un produit ne donnera lieu qu'à un échange ou établissement d'un avoir.
GARANTIE Xenon-discount.com
Nos kits xénon sont garantis 1 an ( ballastes), les ampoules xénon et leds ne sont pas garanties, la garantie est limitée, à notre seul choix, à la mise en état ou remplacement gratuit des matériels reconnus défectueux après test par nos services, elle est exclusive de tout autre dédommagement, elle ne s'applique pas en cas d'usure anormale, de négligence, de défaut d'entretien, de mauvaise utilisation, ou d'une intervention sans notre accord. La garantie couvre les frais de pièces et de main-d'œuvre, elle ne couvre pas les frais de transport qui sont à la charge du client. Le remplacement de pièces n'a pas pour conséquence de prolonger la période initiale. En ce qui concerne les non professionnels, la présente garantie ne se substitue pas à la garantie légale prévue par les articles 1640 et suivant le Code civil.
RESPONSABILITE Xenon-discount.com
xenon-discount.com assure la vente est organise la livraison du matériel. Elle ne participe en aucune façon aux opérations d'installation et ne saurait donc être tenue pour responsable des conséquences de ces dernières, tant au plan de la responsabilité civile qu'à celui des dommages pouvant survenir au matériel. Les risques des marchandises passent à l'acheteur dès que celui-ci en prend possession. Les marchandises, même vendu franco de port, voyage au risque et péril du destinataire.
Tribunal compétent Xenon-discount.com
Tout litige relatif à l'interprétation et à l'exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français. À défaut de résolution amiable, En cas de litige seul le tribunal le Tribunal de Commerce de Montpellier sera compétent, dont dépend le siège social Xenon-discount.com.
DG DIFFUSION et déclarée au tribunal de commerce de Montpellier (France) R.C.S / 510 774 771 Immatriculation principal au registre du commerce et des sociétés de Montpellier
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